Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES ANDES
SARL MISRACHI INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3080641
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque TERRE DES ANDES

Déposée le 5 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISRACHI INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DES ANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISRACHI INTERNATIONAL domicilié(e) 12, RUE DE FORBIN, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Sidney MIMOUN - France.

La marque TERRE DES ANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ANDES est expirée depuis le 5 février 2011.

MISRACHI INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TS TIMM SYSTEM


SARL MISRACHI INTERNATIONAL - 12, RUE DE FORBIN, 13002 MARSEILLE - France


Me Sidney MIMOUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gêlées, confitures, compôtes, ufs, lait & produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et prestations faites de céréales ; pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.